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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Selvert
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Déneigevert
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Déneigevert
Selvert, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3949839
Date de dépôt :
29/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
29/09/2022
Déneigevert de Selvert

Présentation de la marque Déneigevert

Déposée le 29 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Selvert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Déneigevert » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Selvert domicilié(e) 846 route de saint-Niziier - 38250 - Lans en Vercors - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Selvert, M. Jean Louis Brault domicilié(e) 846 route de saint-Niziier - 38250 - Lans en Vercors - France.

La marque Déneigevert a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Déneigevert est expirée depuis le 29 septembre 2022.

Selvert a également déposé les autres marques suivantes : Vair-Pur , Grow-Vert , Grain-Vert , DéserbVert


Selvert, S.A.S. - 846 route de saint-Niziier - 38250 - Lans en Vercors - France


Selvert, M. Jean Louis Brault - 846 route de saint-Niziier - 38250 - Lans en Vercors - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; Sel de déneigement écologique, sel de dé-glaçage écologique.